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Pertinence:100%Attestation d'accueil
considération pour déterminer si le logement est conforme : 2 habitants : 28 m² 3 habitants : 42 m² 4 habitants : 53 m² 5 habitants : 66 m² et 10m 2 de + par habitant supplémentaire. Localiser Localiser Sélection [...] bail locatif précisant impérativement la description du logement : nombre de pièces, superficie en m 2 , confort du logement), Justificatif de domicile de moins de 3 mois (quittance de loyer, facture de
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:94%Sheds
deux espaces. D'un côté, une surface de 200m2 consacrée à des expositions d'art contemporain et des résidences d’artiste, de l'autre, sur une surface de 135 m2, l'espace appelé la Petite filature propose
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:94%Taxes professionnelles
professionnels d'une superficie inférieure à 100 m2 Locaux commerciaux d'une superficie inférieure à 2 500 m2 Locaux de stockage d'une superficie inférieure à 5 000 m2 Le montant de la taxe Il est déterminé par [...] circonscription (périmètre fiscal spécifique aux impôts). Pantin est situé dans le 2ème circonscription. À ce jour, le tarif au m2 à Pantin est de 6,70€. Un tarif réduit s’applique à certains locaux possédés
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:93%Les projets du quartier des Quatre-Chemins
prise en charge. Rituels chorégraphiques volet 2 Porteur de projet : Compagnie sur le pont Public : enfants de GS/CP ou de CM2/6ème / familles de ces enfants / 2 enseignants Temporalité : depuis février 2022 [...] actions. Journal Radio Porteur de projet : Voix machine Public : enfants de CM2 et de 6ème ou 5ème / familles de ces enfants / 2 enseignants (un du 1 er degré, l’autre du second) Temporalité : de septembre [...] vélo-kamishibaï Porteur de projet : Argano teatro Public : 1 classe de CM2 et 1 classe de 6ème / familles de ces enfants / 2 enseignants T emporalité : de septembre 2022 à juin 2023 À travers la découverte
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:93%Taxes liées au permis de construire
forfaitaire est de 200 € par m² de bassin. Exemple de calcul avec une résidence principale de 120 m² située hors Île-de-France en 2018 : [100 m² x (726/2) x 0,40 % = 145,2 €] + [20 m² x 726 x 0,40 % = 58,08 €] [...] surface au sol de travaux de 4 000 m², en 2018 : 4 000 x 0,54% = 2 160 € Taux de la redevance d'archéologie préventive par m² Hors île-de-france en île-de-france 2017 2018 2017 2018 Projet soumis à [...] en infraction. La taxe doit être payée en 2 fractions égales après la délivrance du permis : vers le 14e mois pour la 1re échéance ; puis au 26e mois pour la 2de échéance. En savoir plus La redevance d
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:92%Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
modification n°2 s’est déroulée du 20 février au 22 mars 2023. Le commissaire enquêteur a communiqué son rapport en date du 5 mai 2023. Il a émis un avis favorable sur le projet de modification n°2 assorti de [...] publique Rapport et conclusions de la commission d'enquête sur le PLUi d'Est Ensemble Annexe 1 Annexe 2 Modification n°1 : PLUi actuellement en vigueur - Juillet 2022 Le 4 février 2020, le plan local d’urbanisme [...] internet d'Est Ensemble, accéder aux différentes pièces du PLUi actuellement en vigueur Modification n°2 du PLUi - Juin 2023 Une nouvelle modification du PLUi a eu lieu avec pour objectifs : appliquer l’ambition
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:92%Gymnastique (6/12 ans)
14h-15h30 Jeudi 17h15-18h30 Brevet moyen (2c./semaine) 2011/2016 Lundi 17h15-18h30 Obligation de suivre les deux cours. et mercredi 15h45-17h15 Perfectionnement (2c./semaine) 2011/2015 Mardi 17h15-18h45 [...] 2015/2017 Mardi 17h30-19h Brevet moyen (2c./semaine) 2011/2016 Lundi 17h30-19h Obligation de suivre les deux cours. et vendredi 17h30-19h Perfectionnement (2c./semaine) 2011/2015 Lundi 17h30-19h Obligation [...] acquis.L’enfant doit participer aux deux cours obligatoires par semaine. L’enfant doit participer aux 2 cours obligatoires par semaine pour les niveaux brevet moyen et perfectionnement. Tenue et matériel
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:90%Contrat local de santé
de Pantin. Ce C LS 3 ( 201 8 -20 22 ) se situe dans la continuité logique du CLS2 , (2015-2017). Le CLS 2 lui-même prolongeait le contrat de préfiguration signé par la ville et l'ARS en septembre [...] de santé 1 bis - Simplification du parcours de prise en charge de la personne victime de violences 2 - Développement de la promotion et de l’éducation pour la santé 3 - Coordination de la Santé psychique
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:89%Véhicules électriques et bornes de recharge
1 Rue Anatole France – 4 points de charge 34 Avenue du cimetière parisienne – 2 points de charge 84 Rue Cartier Bresson – 2 points de charge Chacune d'elles est composée de six prises pour recharger les [...] Abonné Non-abonné et en itinérance 8h-20h 20h-8h 8h-20h 20h-8h Charge lente (3,7 à 7,4 kW) 2,50 €/h 1,75 €/h 3,50 €/h 2,75 €/h Charge normale (jusqu’à 22 kW) 4,50 €/h 5,50 €/h L'abonnement à la borne bleue [...] batterie. Bornes pour la recharge normale : bornes DIVA SP de 22 kVA qui permettent de recharger en 2h la totalité de la batterie. Tarifs de recharge Tarif abonné : Abonnement de 10 € / an / badge +
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:89%Lycées
du lycée Lucie Aubrac 2 bacs technologiques : sciences et technologies industrielles « Développement durable » (STI 2D), sciences et technologies de la santé et du social (STI 2S). 3 bacs professionnels [...] communicants », « Hygièneet environnement », « Accompagnement, soins et services à la personne ». 2 CAP en alternance : « Maintenanceet hygiène des locaux », « Petiteenfance » (en alternance). 1 formation [...] BOURGOU • Téléphone : 01 48 10 39 00 - ce.0930135S@ac-creteil.fr • Site web du lycée Simone Weil 2 bacs professionnels : « Gestion- administration », « Accueil- relation clients et usagers » 3 brevets
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:89%Taxes liées à l'occupation
d’imposition. Toute modification intervenant à compter du 2 janvier est prise en compte seulement l’année suivante. A titre d’exemple, si le bien est vendu le 2 janvier, le propriétaire paie néanmoins la taxe foncière [...] d’imposition. Toute modification intervenant à compter du 2 janvier est prise en compte seulement l’année suivante. À titre d’exemple, si le bien est vendu le 2 janvier, le propriétaire paie néanmoins la taxe foncière [...] type Airbnb, devra s’acquitter d’une taxe de séjour de 5 % du prix de la nuitée, avec un plafond à 2,30 € par jour et par personne. La taxe foncière bâti Tout propriétaire d’un bâtiment construit est redevable
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:87%Démolir, construire, transformer ou ravaler
à 20 m² ou une extension comprise entre 20 m² et 40 m² ayant pour finalité d’obtenir une surface de plancher totale (existant plus projet) inférieure à 150 m², le propriétaire doit déposer une déclaration [...] écologique. Pour une extension comprise entre 20 m² et 40 m² ayant pour finalité d’obtenir une surface de plancher totale (existant plus projet) supérieure à 150 m², le propriétaire doit déposer un permis de [...] Prévention des Risques de Mouvements de Terrain (PPRMT) liés aux anciennes carrières à Pantin Étape 2 : demander les autorisations préalables Toute transformation extérieure d'un bâtiment ou tout changement
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:86%Liste des bureaux de vote
élections. 25 bureaux de vote pour exprimer son suffrage N°1 - École Élémentaire Sadi Carnot - 2 rue Sadi Carnot N°2 - École Maternelle Eugénie Cotton - 23 bis rue Auger N°3 - Centre de Loisirs Les Gavroches [...] l'Aisne N°8 - Maison de la Petite Enfance - 9 rue des Berges N°8 - École Maternelle Georges Brassens - 2 avenue du 8 Mai 1945 N°9 - Police municipale - 199 avenue Jean Lolive N°10 - École Maternelle Joliot [...] N°12 - Gymnase Maurice Baquet - 6/8 rue d'Estienne d'Orves N°13 - École Maternelle Georges Brassens - 2 avenue du 8 mai 1945 N°14 - École Élémentaire Charles Auray - 30 rue Charles Auray N°15 - École Élémentaire
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:86%Modification et dissolution de PACS
ement de la convention initiale de Pacs) Nos justificatifs d'identité en cours de validité. Étape 2 : nous déposons notre dossier au Pôle État civil, Élections et Funéraire sur les horaires d'ouverture [...] Dissolution de pacs La demande de dissolution du Pacs peut se faire à la demande d'un seul ou des 2 partenaires. Si vous avez conclu un Pacs avant le 1er novembre 2017 et que vous souhaitez le dissoudre [...] du Pacs. Étape 1 : je constitue mon dossier Je me munis des pièces suivantes : Dissolution par les 2 partenaires : Les partenaires doivent adresser (par lettre recommandée avec avis de réception) une
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:86%Jardins partagés
Pantin Créé en 2009, le premier jardin partagé de la ville est actuellement situé rue Honoré. Sur 750 m², il mêle cultures potagères et ornementales. L’association regroupe une vingtaine de résidents du quartier [...] barbecues le dimanche. Pousse ensemble Destiné aux habitants du Haut et Petit-Pantin, ce jardin de 4 000 m² a ouvert ses portes en 2014. Sous la houlette de cinq jardiniers référents, adhérents et visiteurs
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:84%Autorisations - travaux intérieurs et extérieurs
bordereau de remise doit être reporté sur la pièce correspondante. Étape 2 : je transmets mon dossier La demande doit être adressée en 2 exemplaires : Sur place contre récépissé daté à l’adresse suivante : [...] d'autorisation différentes selon la nature des travaux. Qu’est-ce qu’un ERP ? Selon l’article R. 143-2 du Code de la Construction et de l’Habitation, constituent des établissements recevant du public tous [...] d’être présentes simultanément dans l’établissement : 1ère catégorie : à partir de 1 501 personnes 2ème catégorie : de 701 à 1 500 personnes 3ème catégorie : de 301 à 700 personnes 4ème catégorie : jusqu’à
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:84%Autorisations - vie commerciale
saisonniers est de 6 semaines. Les soldes d'hiver débutent le 2 e mercredi du mois de janvier à 8h du matin (ou le 1er mercredi de janvier si le 2 e mercredi intervient après le 12 du mois) les soldes d'été [...] maximale de la vente en liquidation ne peut excéder 2 mois. L'organisateur de la vente doit faire une déclaration préalable auprès de la mairie au moins 2 mois avant la date du début de la liquidation. D [...] fonds de commerce, d'un fonds artisanal ou d'un bail commercial, soumis au droit de préemption Étape 2 : je transmets mon dossier La déclaration dûment signée et accompagnée du bail commercial, doit être
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:83%Vote par procuration
déjà plus de 2 procurations, dont une seule établie en France J'ai la possibilité de donner procuration soit : pour le 1 er tour ou pour le 2 ème tour d'un scrutin uniquement pour les 2 tours de scrutin [...] scrutin pour la durée de mon choix dans la limite d'un an maximum Étape 2 : remplir le formulaire En ligne Sur le site internet du service public. Le formulaire rempli peut être imprimé afin d’être joint
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:82%Déplacement et stationnement
Avec un 1 RER toutes les 7 mn, 2 lignes de métros, 1 ligne de tramway, 13 lignes de bus, 21 stations Vélib', 18,5 km de pistes cyclables, une politique volontariste d'accessibilité et de stationnement
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:82%Carte nationale d'identité (mineur)
l’hébergeant. Le mineur habite : - avec ses 2 parents : le justificatif de domicile doit mentionner le nom d'au moins 1 des 2 parents, - chez l'un de ses 2 parents: le justificatif de domicile doit mentionner [...] parent chez qui le mineur réside habituellement, - en garde alternée : si les parents souhaitent que les 2 adresses figurent sur la carte nationale d'identité, ils devront fournir chacun 1 justificatif mentionnant [...] mineur Pour une 1ère demande Si le mineur ne possède pas de passeport ou qu'il est périmé depuis plus de 2 ans : le responsable légal présente un acte de naissance de moins de 3 mois précisant la nationalité
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:80%Passeport (mineur)
facture d'assurance. Le mineur habite : avec ses 2 parents : le justificatif de domicile doit mentionner le nom d'au moins 1 des 2 parents chez l'un de ses 2 parents : le justificatif de domicile doit mentionner [...] parent chez qui le mineur réside habituellement en garde alternée : si les parents souhaitent que les 2 adresses figurent sur la carte nationale d'identité, ils devront fournir chacun 1 justificatif mentionnant [...] demande : Si le mineur ne possède pas de carte nationale d'identité ou qu'elle est périmée depuis plus de 2 ans : le responsable légal présente un acte de naissance de moins de 3 mois précisant la nationalité
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:79%Maison des associations
subvention de fonctionnement activités associatives - 2024 PDF 520,2 Ko Devenir bénévole PDF 231,3 Ko Recherche de bénévoles PDF 163,2 Ko Demande d'organisation d'évènementiel PDF 151,0 Ko Demande de [...] des associations de la ville (septembre), le Téléthon (1er samedi de décembre) et le Noël solidaire (2ème samedi de décembre) en partenariat avec les associations carricatives du territoire. Proposer des
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:79%Modes d'accueil individuel
ns familiales (CAF). Le tableau des petites annonces consultable au Relais Petite Enfance . Étape 2 : effectuer les démarches Il est préférable de rencontrer plusieurs professionnels avant de se décider [...] spécialisée. Celle-ci se chargera de trouver le profil correspondant le mieux à la demande. Étape 2 : effectuer les démarches Si les parents recrutent directement la personne : ils doivent établir avec [...] plus de facilités, il est conseillé de suivre les étapes expliquées sur le site internet Pajemploi . 2e cas : c’est l’association ou l’entreprise qui est l’employeur. C’est donc elle qui établit le contrat
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:78%Centre culturel Nelson Mandela
fonctions, cet équipement comprend en son sein, une bibliothèque de 600 m2 gérée par Est Ensemble, une ludothèque municipale de 200 m2, une salle de spectacles/salle de cinéma de 120 places et enfin en terrasse
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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Pertinence:77%Bafa citoyen
théorique, dans un centre agréé Jeunesse et Sports : En centre de vacances : 14 jours en 1 séjour ou 2 séjours (2x7 jours) En centre de loisirs sans hébergement (CLSH) : 14 jours d’activité en continu ou en [...] en centre de vacances et de loisirs Projet pédagogique, projet d’animation, projet d’activité Étape 2 : le stage pratique en centre de loisirs ou de vacances Ce stage non rémunéré est à effectuer dans les
03/05/2024 17:03 - pratique.pantin.fr
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